Mentions légales

MENTIONS LEGALES

CONTACTS :

  • Par courriel sur : contact@jsv-audio.com
  • Par téléphone au : 06.69.41.68.40

AUTO ENTREPRISE :

  • RCS : Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce
  • TVA : En cours d’enregistrement
  • SIRET : En cours d’enregistrement

EDITEUR :

  • G. C-L

HEBERGEMENT :

SAS OVH – 2 Rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

DROITS D’AUTEURS JSV-AUDIO et de ses clients :

Les textes, images, sons, bases ou fichiers de données sont protégés par les droits d’auteurs et leurs utilisations, reproductions ou exploitations sont soumises à l’autorisation du titulaire des droits.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

 

JSV-AUDIO – MENTIONS LEGALES – Fin d’article.